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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA SA
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NOVAFOND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAFOND
PEINTURES INNOVA SA, SA

Numéro de dépôt :
1257155
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
04/01/2024

Présentation de la marque NOVAFOND

Déposée le 4 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « NOVAFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA SA domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA, SA, LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France.

La marque NOVAFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVAFOND est expirée depuis le 4 janvier 2024.

PEINTURES INNOVA SA a également déposé les autres marques suivantes : NOVAFLEX , NOVADERME , NOVAFILM , NOVADECOR , NOVAPRIM , NOVALASURE


PEINTURES INNOVA SA, SA - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France - SIREN 322747452


PEINTURES INNOVA, SA, LOPEZ Jean-Charles - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252939 - Publication au BOPI 2003-11-19

Renouvellement sans limitation n°2025688 - Publication au BOPI 1994-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544245 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Couleurs, vernis laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.